Mentions légales | Dépôt de matériel

Éditeur du site

Le site Dépôt de matériel, accessible à l’adresse depot-materiel.com, est exploité par le GROUPEMENT AGRICOLE D’EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU MONT (GAEC DU MONT), Groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC), identifié au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 488041054 et pour l’établissement principal sous le numéro SIRET 48804105400013, dont le siège est situé à l’adresse suivante : LIEU-DIT ARBOUSSE 1116 LE PIED DU MAS ARBOUSSE 30270 SAINT-JEAN-DU-GARD, FRANCE.

Le site peut être contacté par courrier électronique à l’adresse commandes@depot-materiel.com.

Responsable de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal du GROUPEMENT AGRICOLE D’EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU MONT (GAEC DU MONT). Pour toute question relative au site ou à une commande, le service client peut être contacté exclusivement par courrier électronique à l’adresse commandes@depot-materiel.com.

Hébergement

Le site est hébergé par IONOS by 1&1, 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines Cedex, France.

Objet du site

Le site a pour objet la vente de remorques, remorques forestières, remorques agricoles, équipements destinés au transport du bois ainsi que d’accessoires et matériels associés. Les informations présentées sur le site peuvent être modifiées à tout moment afin d’améliorer l’expérience des utilisateurs et de tenir compte de l’évolution de l’offre.

Accès au site

Le site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de maintenance programmée, de contraintes techniques, de force majeure ou de tout événement indépendant de la volonté de l’éditeur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires d’accès au site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, documents et tout autre élément) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et des contenus du site.

Liens hypertextes

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Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés. Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Cookies

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Service client

Le support est disponible exclusivement par courrier électronique et, lorsqu’il est activé, par le chat en ligne. Aucun support téléphonique n’est proposé, afin de garantir un suivi écrit clair et traçable de chaque demande.

Commandes et paiements

Les commandes sont réglées exclusivement par virement bancaire. Les coordonnées bancaires sont communiquées après validation de la commande, et la préparation débute à réception effective du paiement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.

Horaires du service client

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